ROYALE
Présentation de la marque ROYALE
Déposée le 12 août 1983 par la société Société dite : UNIROYAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ROYALE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque ROYALE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1312826.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ROYALE est expirée depuis le 12 août 1993.
Société dite : UNIROYAL a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-47
Inscription - Transmission de propriété n°25797 - Publication au BOPI
Inscription - Renonciation partielle n°16596 - Publication au BOPI
Inscription - Renonciation partielle n°16596 - Publication au BOPI